Déposée par voie électronique le 9 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENALYS et Christophe BAUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORS GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENALYS domicilié(e) 1 TER RUE DU GRAND FIEF - 85500 - LES HERBIERS - France et Christophe BAUER domicilié(e) 1 ter RUE DU GRAND FIEF - 85500 - LES HERBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENALYS domicilié(e) 1 TER RUE DU GRAND FIEF - 85500 - LES HERBIERS - France.
La marque HORS GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREENALYS, SARL - 1 TER RUE DU GRAND FIEF - 85500 - LES HERBIERS - France
Christophe BAUER - 1 ter RUE DU GRAND FIEF - 85500 - LES HERBIERS - France
GREENALYS - 1 TER RUE DU GRAND FIEF - 85500 - LES HERBIERS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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